ASSEMBLEE GENERALE 2020

Les élections du Comité Directeur de la Ligue du Centre-Val de Loire d’Athlétisme se tiendront le

Samedi 7 Novembre 2020 à Neuvy-sur-Barangeon (18)

lors de l’Assemblée Générale Ordinaire de la Ligue (initialement prévue le 28 mars et reportée en raison des mesures gouvernementales liées au Covid-19).

  • Afin de permettre un déroulement optimal de cette Assemblée Générale par rapport à la problématique sanitaire que nous traversons, UNE seule personne par club affilié sera autorisée à participer à cette Assemblée Générale.

Nous portons à la connaissance des Clubs et des licenciés la mise en place des nouvelles modalités pour l’élection des membres du Comité Directeur au scrutin de liste.

Le nombre de poste à pourvoir a été fixé à 25 membres dont :

  • 1 poste réservé à un médecin.
  • Une représentation des deux sexes dans un pourcentage minimum de 25% des sièges à pourvoir, soit minimum 7 hommes, 7 femmes et 11 personnes de l’un ou l’autre sexe. 

Les éventuels candidats à la Présidence de la Ligue devront se rapprocher de la Ligue pour obtenir les imprimés nécessaires au dépôt de leur liste.

  • Calendrier électoral :
Du 3 au 17 Octobre              Réception des listes à la Ligue
8 Octobre dernier délai         Envoi aux Clubs de la convocation à l’AG
19 Octobre                             Validation des listes
26 Octobre                             Envoi aux Clubs des listes validées
  • Rappel des conditions d’éligibilité :

Les candidats présents sur les listes devront, conformément à l’article 25 des statuts de la Ligue :

• avoir dix-huit ans révolus au jour de l’élection ;

• être licencié à la FFA à la date limite de dépôt des candidatures.

Ne peuvent être élues au Comité Directeur :

• les personnes de nationalité française condamnées à une peine qui fait obstacle à leur inscription sur les listes électorales ;

• les personnes de nationalité étrangère condamnées à une peine qui, lorsqu’elle est prononcée contre un citoyen français, fait obstacle à son inscription sur les listes électorales ;

• les personnes à l’encontre desquelles a été prononcée une sanction d’inéligibilité à temps pour manquement grave aux règles techniques du jeu constituant une infraction à l’esprit sportif.

Conformément à l’article 23.4 des statuts de la Ligue, les membres du Comité Directeur sont élus par l’Assemblée Générale pour une durée de 4 ans.

ÉLECTIONS DES DÉLÉGUÉ(E)S À L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE FÉDÉRALE POUR LA DUREE DE L’OLYMPIADE : Lors de l’Assemblée Générale de la Ligue précédant l’Assemblée Générale élective de la FFA, sont élus, parmi les licenciés de la Ligue âgés d’au moins 18 ans, les Délégués de Clubs appelés à représenter les Club de la Ligue. Un même club ne peut compter parmi ses licenciés plusieurs Délégués de Clubs. Ainsi, un Club ne pourra présenter qu’un seul de ses adhérents comme candidat. Le nombre de délégués de club pour la Ligue est de 8 délégués titulaires, en outre, le nombre maximum de délégués suppléants est égal au nombre de délégués titulaires.

La désignation des Délégués se fait par un vote secret à un seul tour, les postes étant attribués, selon l’ordre décroissant des suffrages obtenus (et éventuellement au plus jeune en cas d’égalité), aux Délégués titulaires puis aux Délégués suppléants.

Les Clubs devront déclarer leur candidat auprès de la Ligue avant l’ouverture de l’Assemblée Générale si le nombre de candidats recensés est inférieur au nombre de postes à pourvoir, l’Assemblée Générale pourra admettre des candidatures en séance dans le respect de la présente disposition.

Attention : Toute mutation d’un délégué de clubs entraînera de plein droit la démission de son mandat de délégué de clubs.

MODALITÉS DES ÉLECTIONS

  • Les clubs affiliés pour la période administrative 2020/2021 ont seuls le droit de vote ;
  • Pour participer aux différents votes, les délégué(e)s devront être licencié(e)s pour la saison administrative 2020/2021 ;
  • Chaque club membre de la Ligue dispose d’un nombre de voix égal au nombre de licenciés du club au 31 août précédant l’Assemblée Générale ;
  • Le vote par correspondance est interdit ;
  • Les clubs qui ne peuvent être représentés par leur président(e) ou leur secrétaire général(e) peuvent être représentés par une personne licenciée de ce club ;
  • Le vote par procuration est autorisé ; toutefois le représentant d’un club (au sens du paragraphe ci-dessus) ne peut recevoir un pouvoir que d’un seul autre club de sa ligue, étant ainsi entendu qu’un représentant ne peut pas être titulaire de plus de deux pouvoirs.

Les clubs absents, ou n’ayant pas donné procuration selon les dispositions de l’article 12.2 des statuts de la Ligue devront s’acquitter d’une pénalité de 150 €.

La Convocation / Ordre du jour sera adressée à chaque club uniquement par mail à l’adresse mail du club (SIFFA) ; Votre inscription sera prise en compte dès lors que vous aurez :

  • accusé réception de ce mail par retour (l’accusé de réception envoyé automatiquement ne sera pas suffisant), il vous faudra remplir également le formulaire de représentation de club (ou pouvoir).

Ces éléments seront conservés et feront foi de votre inscription et pouvoir lors de l’émargement électronique (liste numérique avec signature électronique).

Documents à télécharger :

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